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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON
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FRANCE-XENON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-XENON
FRANCE XENON, EURL

Numéro de dépôt :
3935233
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
FRANCE-XENON de FRANCE XENON

Présentation de la marque FRANCE-XENON

Déposée le 18 juillet 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE-XENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON domicilié(e) 12 RUE DES GENETS - 42400 - Saint Chamond - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 761 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE XENON, M. Anthony CALTAGIRONE domicilié(e) 12 RUE DES GENETS - 42400 - Saint Chamond - France.

La marque FRANCE-XENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-XENON est expirée depuis le 18 juillet 2022.

FRANCE XENON a également déposé les autres marques suivantes : VINSTAR , XENLED PERFORMANCE LIGHTENING , NSSC , SD2+ , FAST DYNAMIC RESPONSE


FRANCE XENON, EURL - 12 RUE DES GENETS - 42400 - Saint Chamond - France - SIREN 751761412


FRANCE XENON, M. Anthony CALTAGIRONE - 12 RUE DES GENETS - 42400 - Saint Chamond - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage pour véhicules.